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23 mars 2026

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  • « Utilisateur » désigne toute personne ou entité accédant au site frenolivaria.world.
  • « Services » désigne l’ensemble des prestations proposées par le site, notamment l’audit sémantique, la structuration et le clustering.
  • « Éditeur » ou « Nous » désigne la société responsable de la gestion de frenolivaria.world.
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Droits sur les contenus soumis:

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L’utilisateur s’engage à indemniser Frenolivaria contre toute plainte liée à un usage non conforme ou illicite des services.

En cas de contestation, une médiation pourra être proposée préalablement à toute action judiciaire.

Arbitrage

Les différends seront, si possible, réglés à l’amiable avant tout recours aux tribunaux.

Recours judiciaire possible si aucun accord n’est trouvé.

Règlement en ligne des litiges (ODR)

Vous pouvez également saisir la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges pour tout conflit lié à une prestation.

Accéder à l’ODR: Accéder à l’ODR

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